Informations légales

Mentions légales

Site

Nom du site : suzannemolette.fr

Merci de lire attentivement les conditions générales d’utilisation de ce site. En vous connectant vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Conformément à l’article 6 de la Loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Éditeur du site

Responsable éditorial : Suzanne Molette
Siret : 819 894 103 00011 Auto-entreprise – Non soumise à TVA selon l’article 293 B du CGI
Adresse : 44350 Guérande
Téléphone : (+33) 06 10 08 78 06
Courriel : s.molette[at]univairmer.com

Webmaster

Annie Hérieau : anniehd.com

Hébergeur

O2switch – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – FRANCE

Politique de confidentialité

Conditions d’utilisation
Le site met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour fournir une information fiable. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Il convient de s’assurer de l’exactitude des informations auprès de et signaler toute modification du site que l’internaute jugerait utile. Le site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation qui peut en être fait et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies
Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques ou d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties du site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur internet. Le site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet et ne répond pas de la disponibilité de ces derniers ni ne la garantit. Le présent site ne peut être tenu pour responsable de tout dommage de quelle que nature que ce soit résultant du contenu de ces sites ou sources externes et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Le site et sa description peuvent contenir des liens d’affiliation, ce qui signifie que si vous cliquez sur l’un des liens du produit, je recevrai une petite commission. Je ne mettrai rien ici que je n’ai pas vérifié et/ou utilisé personnellement. Je suis affiliée à à plusieurs outils, plateformes et logiciels et je ne suis pas salarié’e) des ses entreprises. Je peux recevoir une commission si vous cliquez sur un lien ou un bouton et choisissez d’acheter quelque chose. Vous pouvez être assuré que je ne partagerai que des choses auxquelles je crois et qui vous seront vraiment utiles.

Les utilisateurs, les abonnés ne peuvent mettre en place un lie hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préétablie du site . Dans l’hypothèse où un utilisateur désirerait mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, il conviendra d’adresser un mail à l’éditeur qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser.

Services fournis
Le site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modification ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelle sur les données
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’internaute et sous son entière responsabilité. En conséquence, le site ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Propriété intellectuelle
Le contenu du site incluant les textes est la propriété exclusive du site à l’exception des marques, logos de sociétés partenaires. Toute reproduction, modification, distribution, même partielle des textes est strictement interdit sans l’accord du site . La reproduction par quelque procédé que ce soit constitue une infraction sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’internaute.

Déclaration CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site déclare n’avoir pas fait l’objet d’un enregistrement auprès de la CNIL.

Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par la loi française, et toutes contestations ou litiges qui pourraient naitre de l’interprétation ou de l’exécution de celles ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’auto-entreprise.

Données personnelles et RGPD
D’une manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer au site vos coordonnées lorsque vous le visitez. À l’exception du remplissage du formulaire dans lequel vous reconnaissez communiquer, votre nom, le nom de votre entreprise, votre adresse mail et votre numéro de téléphone. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de communiquer vos données personnelles.

Le site peut être amené à collecter des informations concernant l’utilisation de son site, les pages visitées, le temps de connexion, votre adresse IP, le type de navigateur. Ces informations sont exclusivement utilisées à des fins de statistiques internes. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Suzanne Molette

Depuis plus de 30 ans, j’organise vos voyages sur mesure. En individuel, en famille ou en petits groupes, de la simple escapade au voyage d’exception, partez l’esprit tranquille car je m’occupe de tout.

© 2022 Suzanne Molette. Site créé par anniehd.com.

This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.